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Marques déposées par mademoiselle Janie Loubet
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L ECU DU PASTELLIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ECU DU PASTELLIER
Mlle Janie Loubet

Numéro de dépôt :
4161486
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
L ECU DU PASTELLIER de Janie Loubet

Présentation de la marque L ECU DU PASTELLIER

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par mademoiselle Janie Loubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ECU DU PASTELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est mademoiselle Janie Loubet domicilié(e) Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Janie Loubet domicilié(e) Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France.

La marque L ECU DU PASTELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161486.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ECU DU PASTELLIER arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

Janie Loubet a également déposé les autres marques suivantes : Les Galets du Saut de Sabo , AmanTines , La Truffe du Tarn


Mlle Janie Loubet - Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France


Mlle Janie Loubet - Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.